Jacques ARNOULT
Présentation de la marque Jacques ARNOULT
Déposée le 27 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GODET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jacques ARNOULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Jacques ARNOULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques ARNOULT est expirée depuis le 27 avril 2015.
GODET FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23